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Délibérations

Délibérations

77 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

VELOROUTE RHIN VOIE VERTE N VV 13 ITINERAIRE CYCLABLE LE LONG DU CANAL DU RHONE AU RHIN DECLASSE ENTRE ARTZENHEIM ET FRIESENHEIM CONVENTION D'USAGE ET D'ENTRETIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BRUNSTATT / RD 8 BIS IISUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU N° 3CONVENTION DE DOMANIALITE ET DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RESEAUX ROUTIERS DES DEPARTEMENTS DES VOSGES ET DU HAUT-RHIN MODALITES D'INTERVENTIONS AUX LIMITES D'INTERFACE CONVENTION DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCLUSIONS DU RAPPORT SICHERMAN SUR LA CIRCULATION DES POIDS-LOURDS DANS LE MASSIF VOSGIEN - AVIS DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIM ACQUISITION D’ENGINS DE MANUTENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION DE COOPERATION AVEC LA REGION ALSACE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TITRE DE TRANSPORT INTEGRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT DE COLMAR/NEUF-BRISACH ACQUISITION D’UN CHARIOT ELEVATEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROTOCOLE D’INTENTION POUR LA REALISATION ET LE FINANCEMENT DE LA SECONDE PHASE DE LA BRANCHE EST DE LA LIGNE A GRANDE VITESSE RHIN-RHONE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BILAN DE L’EXPÉRIMENTATION D’EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC DE LA RD430 ET POLITIQUE DE SUPPRESSION DE L’ÉCLAIRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 83 - ROCADE OUEST DE COLMAR (SECTION NORD) ----- CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LA RÉGION ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION - TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT - AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT DU 30 JUIN 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT D’UNE NAVETTE DE NOËL DE L’ECOMUSEETRANSPORTS COLLECTIFSCONTRATS TERRITOIRES DE VIEREGION ALSACEMULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 13BISI – PROTECTION CONTRE LES EBOULIS AU COL D’ODEREN À FELLERING

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N A111 ET A132AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DES NAVETTES DE NOËL DU PAYS DES ETOILESTRANSPORTS COLLECTIFSCONTRATS TERRITOIRES DE VIEREGION ALSACECOMMUNAUTES DE COMMUNES DE KAYSERSBERGET DE RIBEAUVILLECOMMUNE D'EGUISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MULHOUSERUE PIERRE DE COUBERTINETUDE RELATIVE A L'AUGMENTATION DU GABARIT DU PONT SNCFCONVENTION FINANCIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIMALLONGEMENT DE LA VOIE FERREE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OSTHEIMRD 416 - IMPLANTATION DE TROIS MATS D'ECLAIRAGE PUBLICCONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FINANCIER A L’AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N A111, A112 ET A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EUROPEEN POUR L’INTERNET A HAUT DEBIT DANS LES ZONES RURALES FEADER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIERENTZAMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA RD 201CONVENTION PORTANT OFFRE DE CONCOURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT DEBIT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMME A111 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CREATION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BREITENBACH - LUTTENBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RIEDISHEIM RD 56 III RD 56 V GIRATOIRE DU COUVENT MUR DE SOUTENEMENT, CLOTURE DEFENSIVE, ECLAIRAGE PUBLIC ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION ET DE CONSTITUTION DE SERVITUDE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLMAR CARREFOUR GIRATOIRE RD 83, AVENUE DE LA FOIRE AUX VINS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VV N 242 - ITINERAIRE CYCLABLE RELIANT RIEDISHEIM À ZIMMERSHEIM RD 56 RÉSEAUX D’EAUX PLUVIALES CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUFFACH REAMENAGEMENT DE LA RD 18 BIS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL - DOMAINE DES MOYENS DE COMMUNICATION, TRANSPORTS ET VOIRIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDE SUR LE TRANSPORT EXCEPTIONNEL ENTRE BELFORTET LES PORTS RHENANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N A111 A132 A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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